Mise à jour le 1er mars 2022

Fiscalité véhicule diesel

Véhicules diesel : le compromis fiscal pour les grands rouleurs

Les véhicules diesel, ayant un avantage en terme de consommation carburant par rapport aux équivalents Essence, bénéficient d’une fiscalité encore un peu avantageuse sur certains modèles.

FISCALITÉ

Une fiscalité toujours avantageuse

Alors que les véhicules diesel émettent à puissance comparable moins de CO2 qu’un véhicule essence, leur Taxes annuelles sur les véhicules de société (ex Taxe sur les véhicules de société (TVS)), qui prend désormais en compte ces émissions, reste avantageuse. Sur la récupération de TVA, pour le carburant, les taux de récupération sont désormais identiques entre les véhicules Diesel et Essence. La TVA sur le diesel est récupérable à 80 %, voire 100 % sur les utilitaires. D’autre part, pour les véhicules mis à la route en 2022, le plafond d’amortissement retenu pour le calcul du résultat fiscal des véhicules diesel est de 18 300 € pour les véhicules émettant entre 50 et 160 g/km de CO2, et de 9 900 € pour les véhicules émettant plus de 160 g/km.

Les principales mesures fiscales associées aux motorisations diesel

Taxe régionale sur le certificat d'immatriculation

Pas d’exonération.

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Récupération de la TVA à l'achat

Non

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Taxes annuelles sur les véhicules de société (ex Taxe sur les véhicules de société (TVS))

La TVS est remplacée par des taxes additionnelles dont les mécanismes sont proches de la TVS dans sa version 2021.

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Bonus ou aide à l'achat ou à la location

Non.

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Prime à la conversion

Depuis le 3 août 2020, les personnes morales achetant des véhicules diesel ne sont plus éligibles.

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Amortissement non déductible

– 18 300€ si le taux d’émission de CO2 est entre 50 et 160 g/km pour les véhicules achetés à partir du 1er janvier 2021

– 9 900€ si le taux d’émission de CO2 est supérieur à 160 g/km pour les véhicules achetés avant le 1er janvier 2021

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Récupération de la TVA sur l'énergie

80% pour les VP

100% pour les VU

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FONCTIONNEMENT

Le moteur diesel, à la différence du moteur essence, ne possède pas de bougies d’allumage, puisque ce dernier est spontané grâce au phénomène d’auto-inflammation. Son principe de base repose sur la présence de pistons qui coulissent à l’intérieur de cylindres reliés à des collecteurs d’admission et d’échappement. Le fonctionnement du moteur diesel d’une voiture se décompose ainsi en quatre temps : l’admission d’air permise par la descente du piston, la compression de l’air ensuite produite par le mouvement inverse, l’injection, la combustion et la détente, puis l’échappement des gaz brûlés. Ces dernières années, les moteurs diesel ont connu de nombreuses améliorations. Par exemple, la suralimentation par turbocompresseur a contribué à l’amélioration de leur performance. Grâce à cette innovation, les véhicules diesel offrent aujourd’hui l’un des meilleurs rendements du marché.

USAGES

Une motorisation adaptée aux gros rouleurs

Les véhicules diesel modernes peuvent être économiques et puissants. Les plus récents disposent d’une autonomie en carburant pouvant dépasser les 1 000 km, avec une consommation moyenne de 6.1l/100 km (Statista, 2019). Ces motorisations offrent un rapport performance/consommation de carburant qui répond ainsi aux attentes des grands rouleurs. En termes de coûts d’usage, ces véhicules sont par ailleurs particulièrement bien adaptés aux conducteurs réalisant plus de 22 500 km par an.

ENVIRONNEMENT

Des véhicules pour les gros rouleurs mais de plus en plus taxés

Grâce à l’installation de filtres à particules 90 et 99 % de la masse des particules polluantes sont captées à l’échappement. Les nouveaux modèles répondent ainsi aux normes environnementales Euro6, imposées à tous les véhicules neufs vendus en Europe depuis 2015. Cette norme fixe le seuil maximal des émissions de gaz polluants NOₓ (oxydes d’azote), CO (monoxyde de carbone), particules fines et hydrocarbures imbrûlés. Les émissions de CO2 des véhicules diesel sont généralement limitées, particulièrement en raison de l’efficience interne de leur moteur, notamment en termes de consommation de carburant. Pour autant, certaines villes vont interdire leur circulation à court terme en raison des particules fines et rejets de NOₓ (comme le Grand Paris en janvier 2024 ou Grenoble en 2025 puis Strasbourg et la Métropole lyonnaise).

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